Site internet : www.levapoteurtranquille.fr

I. ÉDITION – DIRECTEUR DE LA PUBLICATION – HEBERGEMENT – CONTACT

Le Site www.levapoteurtranquille.fr (ci-après intitulé « Site ») est édité par la société LE VAPOTEUR TRANQUILLE, Société́ à Responsabilité Limitée Unipersonnelle au capital de 1.000 € dont le siège social est situé en Bourgogne, à Maligny (21), au 10 rue de Neuilly. Elle est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de DIJON (21).

Cette Société a pour représentant légal Mme Virginie QUESSELAIRE.
N° SIREN : N°883 049 389
TVA intracommunautaire : FR94883049389
Directeur de la Publication : Mme Virginie QUESSELAIRE

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II. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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III. SECURITE ET CONFIDENTIALITÉ SUR LE RÉSEAU

Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut ainsi être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d’informations personnelles ou confidentielles inutiles, sensibles ou provenant de tiers. De plus, l’indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut également être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. En conséquence, aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message Internet ne sera prise en compte. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur des dossiers en cours d’instruction, veuillez prendre contact avec LE VAPOTEUR TRANQUILLE par écrit, soit par email contact@levapoteurtranquille.fr soit à l’adresse située à Maligny (21), au 10 rue de Neuilly.

IV. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits de propriété intellectuelle portant sur la structure et le contenu du Site comme les images, logos, éléments graphiques, textuels, visuels, documents, bases de données, sans que cette liste soit exhaustive, sont la propriété exclusive de la société LE VAPOTEUR TRANQUILLE.

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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2020